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MazView
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CONTRAT DE LICENCE UTILISATEUR FINAL
IMPORTANT : VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CETTE LICENCE AVANT D’UTILISER CE LOGICIEL.
1. LICENCE
En recevant, ouvrant le paquet de fichiers et/ou utilisant MazView ("Logiciel"), vous acceptez que ce Contrat de Licence Utilisateur Final (EULA) constitue un contrat juridiquement contraignant et valide, et vous acceptez d’être lié par celui-ci. Vous acceptez de respecter les lois relatives à la propriété intellectuelle ainsi que toutes les conditions du présent Contrat.
Sauf si vous disposez d’un autre contrat de licence signé par Stella Nova Industriapplikationer AB, votre utilisation de MazView indique votre acceptation du présent contrat de licence et de garantie.
Sous réserve des conditions du présent Contrat, Stella Nova Industriapplikationer AB vous accorde une licence limitée, non exclusive, non transférable et sans droit de sous-licence pour utiliser MazView conformément au présent Contrat et à tout autre accord écrit avec Stella Nova Industriapplikationer AB. Stella Nova Industriapplikationer AB ne vous transfère pas la propriété de MazView ; la licence qui vous est accordée ne constitue pas une vente. Le présent accord est un accord juridique contraignant entre Stella Nova Industriapplikationer AB et les acheteurs ou utilisateurs de MazView.
Si vous n’acceptez pas d’être lié par ce contrat, supprimez immédiatement MazView de votre ordinateur et, le cas échéant, renvoyez rapidement par courrier à Stella Nova Industriapplikationer AB toutes les copies de MazView ainsi que la documentation et l’emballage associés en votre possession.
2. DISTRIBUTION
MazView et la licence accordée aux présentes ne peuvent être copiés, partagés, distribués, revendus, proposés à la revente, transférés ou sous-licenciés en tout ou en partie, sauf que vous pouvez effectuer une copie uniquement à des fins d’archivage. Pour toute information concernant la redistribution de MazView, contactez Stella Nova Industriapplikationer AB.
3. ACCORD UTILISATEUR
3.1 Utilisation
Votre licence d’utilisation de MazView est limitée au nombre de licences que vous avez achetées. Vous ne devez pas autoriser d’autres personnes à utiliser, copier ou évaluer des copies de MazView.
3.2 Restrictions d’utilisation
Vous devez utiliser MazView conformément à toutes les lois applicables et non à des fins illicites. Sans limiter ce qui précède, l’utilisation, l’affichage ou la distribution de MazView avec du contenu pornographique, raciste, vulgaire, obscène, diffamatoire, calomnieux, abusif, incitant à la haine, discriminatoire ou affichant des préjugés fondés sur la religion, l’origine ethnique, la race, l’orientation sexuelle ou l’âge est strictement interdit.
Chaque copie licenciée de MazView peut être utilisée sur un seul ordinateur par un seul utilisateur. L’utilisation de MazView signifie que vous avez chargé, installé ou exécuté MazView sur un ordinateur ou appareil similaire. Si vous installez MazView sur une plateforme multi-utilisateurs, un serveur ou un réseau, chaque utilisateur individuel de MazView doit disposer d’une licence séparée.
Vous pouvez effectuer une copie de MazView à des fins de sauvegarde, à condition de n’avoir qu’une seule copie installée sur un ordinateur utilisé par une seule personne. Les autres utilisateurs ne peuvent pas utiliser votre copie de MazView. La cession, la sous-licence, la mise en réseau, la vente ou la distribution de copies de MazView sont strictement interdites sans l’accord écrit préalable de Stella Nova Industriapplikationer AB. Constitue une violation du présent accord le fait de céder, vendre, partager, prêter, louer, donner en location, emprunter, mettre en réseau ou transférer l’utilisation de MazView. Si une personne autre que vous utilise MazView enregistré à votre nom, que ce soit en même temps ou à des moments différents, le présent accord est violé et vous êtes responsable de cette violation.
3.3 Restriction de droits d’auteur
Ce Logiciel contient du matériel protégé par droits d’auteur, des secrets commerciaux et d’autres éléments propriétaires. Vous ne devez pas, et ne devez pas tenter de, modifier, rétroconcevoir, désassembler ou décompiler MazView. Vous ne pouvez pas non plus créer d’œuvres dérivées ou autres œuvres fondées en tout ou en partie sur MazView.
Le nom, le logo et les fichiers graphiques de Stella Nova Industriapplikationer AB représentant MazView ne doivent pas être utilisés pour promouvoir des produits développés avec MazView. Stella Nova Industriapplikationer AB conserve la propriété exclusive de tous les droits, titres et intérêts relatifs à MazView et à tous les droits de propriété intellectuelle associés.
Les lois sur le droit d’auteur et les traités internationaux protègent toutes les parties de MazView, produits et services. Aucun programme, code, partie, image, échantillon audio ou texte ne peut être copié ou utilisé de quelque manière que ce soit par l’utilisateur, sauf dans les limites prévues du programme mono-utilisateur. Tous les droits non expressément accordés aux présentes sont réservés à Stella Nova Industriapplikationer AB.
3.4 Limitation de responsabilité
Vous indemniserez, dégagerez de toute responsabilité et défendrez Stella Nova Industriapplikationer AB, ses employés, agents et distributeurs contre toute réclamation, procédure, demande et tout coût résultant de, ou lié de quelque manière que ce soit à, votre utilisation du Logiciel de Stella Nova Industriapplikationer AB.
En aucun cas, y compris en cas de négligence, Stella Nova Industriapplikationer AB, ses employés, agents ou distributeurs ne seront responsables de dommages consécutifs, accessoires, indirects, spéciaux ou punitifs quels qu’ils soient, notamment les pertes de profits, pertes d’utilisation, interruptions d’activité, pertes d’informations ou de données, ou pertes pécuniaires, liés au présent Contrat, à MazView, à l’utilisation ou l’impossibilité d’utiliser MazView, ou à la fourniture, l’exécution ou l’utilisation de toute autre matière prévue aux présentes, que ce soit sur le fondement d’un contrat, d’un délit ou de toute autre théorie, y compris la négligence.
La responsabilité totale de Stella Nova Industriapplikationer AB, sans exception, est limitée au remboursement au client du prix d’achat du Logiciel, au maximum le moindre du montant payé par vous et du prix de détail suggéré indiqué par Stella Nova Industriapplikationer AB, en échange du retour du produit, de toutes les copies, documents d’enregistrement et manuels, et de tous les éléments constituant un transfert de licence du client vers Stella Nova Industriapplikationer AB.
3.5 Garanties
Sauf déclaration expresse écrite, Stella Nova Industriapplikationer AB ne fait aucune déclaration ni garantie concernant ce Logiciel et exclut expressément toutes autres garanties, expresses ou implicites, orales ou écrites, y compris, sans limitation, toute garantie implicite de qualité marchande ou d’adéquation à un usage particulier.
3.6 Droit applicable
Le présent Contrat est régi par le droit suédois applicable. Vous acceptez irrévocablement de vous soumettre à la compétence non exclusive des tribunaux suédois. Si une disposition est considérée comme illégale, nulle ou autrement inapplicable, elle sera réputée séparable de cette Licence et n’affectera pas la validité ni l’applicabilité des autres dispositions.
3.7 Résiliation
Tout manquement aux conditions du présent Contrat entraînera la résiliation automatique et immédiate de cette licence. À la résiliation de la licence accordée aux présentes pour quelque raison que ce soit, vous acceptez de cesser immédiatement toute utilisation de MazView et de détruire toutes les copies de MazView fournies au titre du présent Contrat. Les obligations financières que vous avez contractées survivront à l’expiration ou à la résiliation de cette licence.
4. EXCLUSION DE GARANTIE
CE LOGICIEL ET LES FICHIERS QUI L’ACCOMPAGNENT SONT VENDUS "EN L’ÉTAT" ET SANS GARANTIE DE PERFORMANCE, DE QUALITÉ MARCHANDE OU TOUTE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE. CETTE EXCLUSION CONCERNE ÉGALEMENT TOUS LES FICHIERS GÉNÉRÉS ET MODIFIÉS PAR MAZVIEW.
5. CONSENTEMENT À L’UTILISATION DES DONNÉES
Vous acceptez que Stella Nova Industriapplikationer AB puisse collecter et utiliser les informations recueillies de quelque manière que ce soit dans le cadre des services de support produit qui vous sont fournis, le cas échéant, en relation avec MazView. Stella Nova Industriapplikationer AB peut également utiliser ces informations pour vous fournir des avis pouvant vous être utiles ou intéressants.